Emmanuel Ferrand


De: Ferrand (Emmanuel)
substitut (Montauban)
Objet:
Tableau d'avancement 2022 (magistrature)
Inscrits : 727
JORFTEXT000046151060(source JORF)
inscription
06 Août 202206/08/2022
De: Emmanuel FERRAND
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Montauban
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal judiciaire d'Agen
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal judiciaire d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Agen"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emmanuel FERRAND
conseiller régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° représentants des associations de collectivités territoriales
Régions de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ferrand (Emmanuel)
substitut (Montauban)
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: FERRAND Emmanuel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Liste utile
Groupe:
POLICE
INTC1917961A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Emmanuel FERRAND
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
JORFTEXT000037797481(source JORF)
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel FERRAND
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000033666170(source JORF)
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: FERRAND (Emmanuel, Albert, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « FROMENTEL, LACOMBE, FERRAND »
notaire
notaire_residence="Terrasson-Lavilledieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000033519763(source JORF)
cessation de fonction
03 Décembre 201603/12/2016
De: FERRAND Emmanuel
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1610491A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:M. Daniel DUGLERY
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000032695435(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Emmanuel FERRAND
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000031445187(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000031445187(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Ferrand (Emmanuel, Albert, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Chouzenoux - Fromentel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Terrasson-la-Villedieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000018169475(source JORF)
nomination
27 Février 200827/02/2008
De: Ferrand (Emmanuel, Albert, Denis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Chouzenoux - Fromentel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Terrasson-la-Villedieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000018169475(source JORF)
cessation de fonction
27 Février 200827/02/2008
De: Ferrand (Emmanuel, Albert, Denis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Chouzenoux-Fromentel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Terrasson-la-Villedieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000645863(source JORF)
nomination
03 Avril 200703/04/2007
De: Ferrand (Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRANSMISSIONS
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1992-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Ferrand (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990
sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
JORFTEXT000000161386(source JORF)
admission
14 Novembre 199014/11/1990
De: Ferrand (Emmanuel)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448(source JORF)
admission
03 Novembre 199003/11/1990
De: Ferrand (Emmanuel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000715929(source JORF)
nomination
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.